Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MAUBOURG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « e Moule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAUBOURG domicilié(e) 32 rue des Burgondes, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 914 605 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque e Moule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAUBOURG S.A. (Société Anonyme) - 32 rue des Burgondes, 01100 OYONNAX - France - SIREN 381914605
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Machines-outils, machines pour la transformation des matières plastiques, moules (parties de machines), moules pour la transformation des matières plastiques. Etude et conception de moules pour la transformation de matières plastiques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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